Sélectionner une page

MENTIONS LEGALES

Conditions d’utilisation

Éditeur : Le présent site est édité par LOGI-STATS, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Dunkerque sous le numéro Siret : 87771826200018 dont le siège social est situé au

1 Rue de Normandie , Appartement 594 America 2C, à MONS-EN-BAROEUL (59370) FRANCE

SIREN : 877 718 262

Directeurs de publication : Julien Coignon / Paul Herlez

Création du site web : Atelier-Perche.fr

Hébergement du site LOGI-STATS

L’hébergement du Site LOGI-STATS est assuré par la société OVH.

OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix – FRANCE

LOGI-STATS s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LOGI-STATS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, LOGI-STATS décline toute responsabilité :

  • Pour toute interruption du site ;
  • Pour toute survenance de bugs ;
  • Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • Pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences y compris les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données, ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites. LOGI-STATS ne peut contrôler ces sites, LOGI-STATS ne peut donc pas être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux produits, contenus, publicités, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites. De plus, LOGI-STATS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérées consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété intellectuelle LOGI-STATS

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, le Site LOGI-STATS et tous ses produits sont la propriété exclusive de LOGI-STATS.

La reproduction de tous documents, images, contenus publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fourni par LOGI-STATS.

Pour finir, les visiteurs du Site LOGI-STATS sont informés que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site.

Les présentes mentions sont régies par le Droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.